Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LUBRAC
Michel FAURE

Numéro de dépôt :
1021089
Date de dépôt :
27/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch

Présentation de la marque MARQUIS DE LUBRAC

Déposée le 27 octobre 1976 par Michel FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « MARQUIS DE LUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel FAURE, domicilié(e) Z.I. B.P. 27 32110 NOGARO. - France.

La marque MARQUIS DE LUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MARQUIS DE LUBRAC est expirée depuis le 27 octobre 1986.

Michel FAURE a également déposé les autres marques suivantes : PENELOP@ , EUROVATION EUROPEAN RESERVATION , EUROVATION EUROPEAN RESERVATION


Michel FAURE - Z.I. B.P. 27 32110 NOGARO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Armagnacs, spiritueux.