Déposée le 20 mars 1997 par la société Michel FARDEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUVEE STEFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est la société Michel FARDEAU domicilié(e) Les Hauts Perrays, 49290 Chaudefonds sur Layon - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 249 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARDEAU Michel - France.
La marque CUVEE STEFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE STEFY est expirée depuis le 20 mars 2007.
Michel FARDEAU - Les Hauts Perrays, 49290 Chaudefonds sur Layon - France - SIREN 398249987
FARDEAU Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Demande de renouvellement le 28 août 2007 n°2349468 - Publication au BOPI 2007-08-28
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486604 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 20 novembre 2008 - renonciation partielle n°485319 - Publication au BOPI 2008-11-20
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Boissons alcooliques Bières Café
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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