Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARAVALIT
Numéro de dépôt :
1437726
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1996
Présentation de la marque CARAVALIT
Déposée le 19 décembre 1986 par monsieur Michel FAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAVALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARAVALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVALIT est expirée depuis le 19 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18