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Marques déposées par Michel FAILLEAU
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LA CITROUILLE GARNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CITROUILLE GARNIE
Michel FAILLEAU, Agissant pour le compte de la société “ La Citrouille Garnie ” en cours de formation
Solenne STEPHANT-FAILLEAU, Agissant pour le compte de la société “ La Citrouille Garnie ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3831170
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
LA CITROUILLE GARNIE de Michel FAILLEAU

Présentation de la marque LA CITROUILLE GARNIE

Déposée le 12 mai 2011 par Michel FAILLEAU et Solenne STEPHANT-FAILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CITROUILLE GARNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont Michel FAILLEAU, Agissant pour le compte de la société “ La Citrouille Garnie ” en cours de formation domicilié(e) 8 bis rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France et Solenne STEPHANT-FAILLEAU, Agissant pour le compte de la société “ La Citrouille Garnie ” en cours de formation domicilié(e) 8 bis rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FAILLEAU domicilié(e) 8 bis rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque LA CITROUILLE GARNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITROUILLE GARNIE est expirée depuis le 12 mai 2021.

Michel FAILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS SECURITE , La Grand Place


Michel FAILLEAU, Agissant pour le compte de la société “ La Citrouille Garnie ” en cours de formation - 8 bis rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France

Solenne STEPHANT-FAILLEAU, Agissant pour le compte de la société “ La Citrouille Garnie ” en cours de formation - 8 bis rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France


Michel FAILLEAU - 8 bis rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.