Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPPER SAUCE
Monsieur Michel FABRY

Numéro de dépôt :
3156698
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
PEPPER SAUCE de Michel FABRY

Présentation de la marque PEPPER SAUCE

Déposée le 29 mars 2002 par monsieur Michel FABRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPPER SAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est monsieur Michel FABRY domicilié(e) 7, allée des Marroniers,59131 ROUSIES - 59131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PEPPER SAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER SAUCE est expirée depuis le 29 mars 2012.

Michel FABRY a également déposé les autres marques suivantes : MILLESIM BIRTHDAY , PATCHWORK , ANGELISSIMO , FUN BIRTHDAY , MADE IN LOVE , PERLES D'AMOUR , NUPTIALISSIMO , LE COURRIER DES ZETOILES , Lily Rose Edition , WINTER


Monsieur Michel FABRY - 7, allée des Marroniers,59131 ROUSIES - 59131 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Cartes postales, cartes de voeux.