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Marques déposées par monsieur Michel FABRY
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PATCHWORK
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATCHWORK
Monsieur Michel FABRY

Numéro de dépôt :
3440906
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
PATCHWORK de Michel FABRY

Présentation de la marque PATCHWORK

Déposée le 17 juillet 2006 par monsieur Michel FABRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCHWORK »

Le déposant est monsieur Michel FABRY domicilié(e) 7, Allée des Marronniers,59131 ROUSIES - 59131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHWORK est expirée depuis le 17 juillet 2016.

Michel FABRY a également déposé les autres marques suivantes : MILLESIM BIRTHDAY , ANGELISSIMO , FUN BIRTHDAY , MADE IN LOVE , PERLES D'AMOUR , NUPTIALISSIMO , LE COURRIER DES ZETOILES , Lily Rose Edition , WINTER , IVESTU


Monsieur Michel FABRY - 7, Allée des Marronniers,59131 ROUSIES - 59131 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Papier et carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ; articles pour reliures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; enveloppes, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; cartes postales, cartes de vœux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].