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Marques déposées par monsieur Michel FABRE
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MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE
Monsieur Michel FABRE

Numéro de dépôt :
4400099
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE de Michel FABRE

Présentation de la marque MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par monsieur Michel FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Michel FABRE domicilié(e) Avenue Paul Cézanne - 13114 - PUYOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET domicilié(e) 100 rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France.

La marque MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Michel FABRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE LUCIE , DOMAINE SAINTE LUCIE , MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE


Monsieur Michel FABRE - Avenue Paul Cézanne - 13114 - PUYOUBIER - France


SELARL COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET - 100 rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 24 avril 2018 - Retrait partiel n°722400 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes de Provence; vins d'appellation d'origine protégée Coteaux Varois en Provence; vins d'appellations d'origine protégée Coteaux d'Aix en Provence.