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Marques déposées par monsieur Michel FABRE
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MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE
Monsieur Michel FABRE

Numéro de dépôt :
3422378
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2016
MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE de Michel FABRE

Présentation de la marque MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE

Déposée le 10 avril 2006 par monsieur Michel FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE »

Le déposant est monsieur Michel FABRE domicilié(e) Domaine Sainte-Lucie, Chemin Départemental 17,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE est expirée depuis le 10 avril 2016.

Michel FABRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE LUCIE , DOMAINE SAINTE LUCIE , MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE


Monsieur Michel FABRE - Domaine Sainte-Lucie, Chemin Départemental 17,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Côtes de Provence ».