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Marques déposées par monsieur Michel FABRE
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DOMAINE SAINTE LUCIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINTE LUCIE
Monsieur Michel FABRE

Numéro de dépôt :
4400091
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
DOMAINE SAINTE LUCIE de Michel FABRE

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE LUCIE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par monsieur Michel FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Michel FABRE domicilié(e) Avenue Paul Cézanne - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET domicilié(e) 100 Rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France.

La marque DOMAINE SAINTE LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE LUCIE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Michel FABRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE LUCIE , MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE , MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE


Monsieur Michel FABRE - Avenue Paul Cézanne - 13114 - PUYLOUBIER - France


SELARL COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET - 100 Rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Bières ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.