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Marques déposées par Michel Fabre
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DOMAINE SAINTE LUCIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE LUCIE
Michel Fabre
Guillaume Philip

Numéro de dépôt :
3515082
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE SAINTE LUCIE de Michel Fabre

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE LUCIE

Déposée le 19 juillet 2007 par Michel Fabre et Guillaume Philip auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE LUCIE »

Les déposants sont Michel Fabre domicilié(e) Domaine Sainte Lucie, Avenue Paul Cézanne,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France et Guillaume Philip domicilié(e) Domaine Sainte Lucie, Avenue Paul Cézanne,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Philip domicilié(e) Domaine Sainte Lucie, Avenue Paul Cézanne,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Fabre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE LUCIE , MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE , MADE IN PROVENCE BY SAINTE LUCIE


Michel Fabre - Domaine Sainte Lucie, Avenue Paul Cézanne,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France

Guillaume Philip - Domaine Sainte Lucie, Avenue Paul Cézanne,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


Guillaume Philip - Domaine Sainte Lucie, Avenue Paul Cézanne,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539305 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; toutes AOC contenant la dénomination Provence, Vins de Pays et Vins de Table.