Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ETAPE
Numéro de dépôt :
1164143
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ETAPE
Déposée le 27 février 1981 par Michel EXERTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAPE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ETAPE est expirée depuis le 27 février 1991.
Michel EXERTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29
Inscription - Renonciation totale n°22100 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°22100 - Publication au BOPI