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Marques déposées par la société MICHEL ET NADINE CASSOT société civile
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCEA MICHEL ET NADINE CASSOT société civile

Numéro de dépôt :
3238185
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
Marque figurative de MICHEL ET NADINE CASSOT société civile

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 2003 par la société MICHEL ET NADINE CASSOT société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société MICHEL ET NADINE CASSOT société civile domicilié(e) Lieu dit Lieu-dit “ LES CARIS ” PRAYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 767 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE.LG.RA domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238185.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2013.


SCEA MICHEL ET NADINE CASSOT société civile - Lieu dit Lieu-dit “ LES CARIS ” PRAYSSAC - France - SIREN 387767445


NOVAGRAAF FRANCE GE.LG.RA - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Boissons alcooliques à l'exception des bières.