Déposée le 24 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) MICHEL ET AUGUSTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL ET AUGUSTIN domicilié(e) 151 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 205 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100200.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL ET AUGUSTIN, SOCIETE ANONYME - 151 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 479205460
ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 16 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702016 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; en-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes ; conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; desserts à base de fruits ; salade de fruits et de légumes ; mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes ; potages ; bouillons ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire, fromage blanc ; boissons lactées où le lait prédomine boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits ; desserts lactés ; produits laitiers à savoir, mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromages ; beurre, charcuterie ; huiles et graisses ; comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, biscuiterie, biscottes, gâteaux, pâtisserie, produits de viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; assaisonnements ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pâtes alimentaires ; sucre ; sucreries ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; crèmes glacées, glaces comestibles ; glace à rafraîchir, sorbets, glaces à l'eau ; glaces composées totalement ou partiellement de yaourt ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; crème anglaise en poudre ; sauces à base de fruits, sauces sucrées ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; crêpes (alimentaire), sandwich, pizzas ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruit, cocktail sans alcool ; sorbets (boissons) ; boisson à base de petit-lait ; essences pour la préparation de boissons ; limonades ; boissons isotoniques.
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