Déposée le 20 septembre 1999 par MICHEL Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MOTO-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est MICHEL Eric domicilié(e) 22 rue Mazagran - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL Eric domicilié(e) 22 rue Mazagran - 75010 - PARIS - France.
La marque MOTO-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTO-NET arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.
MICHEL Eric - 22 rue Mazagran - 75010 - PARIS - France
M. MICHEL Eric - 22 rue Mazagran - 75010 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Inscription le 7 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379054 - Publication au BOPI 2003-10-07
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428481 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Inscription le 8 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588171 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08
Renouvellement sans limitation le 28 août 2019 n°2724134 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-28
Produits de l'imprimerie Agence de presse et d'information, services de télécoms de messagerie electronique par Internet. Edition de journaux, et de livres, Production de films et de reportages
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOTO-NET"
