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Marques déposées par monsieur Michel DUVERGER
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CHATEAU CAPET PAILHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPET PAILHAS
Monsieur Michel DUVERGER

Numéro de dépôt :
1110511
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CAPET PAILHAS

Déposée le 10 avril 1979 par monsieur Michel DUVERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU CAPET PAILHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DUVERGER domicilié(e) Château CAPET PAILHAS SAINT HIPPOLYTE 33330 SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU CAPET PAILHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU CAPET PAILHAS est expirée depuis le 10 avril 1989.

Michel DUVERGER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAPET DUVERGER , CHATEAU CAPET-PAILHAS


Monsieur Michel DUVERGER - Château CAPET PAILHAS SAINT HIPPOLYTE 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

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