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Marques déposées par michel dutreve
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Le Troubadour Bal au village
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Troubadour Bal au village
michel dutreve

Numéro de dépôt :
3461944
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/11/2016
Le Troubadour Bal au village de michel dutreve

Présentation de la marque Le Troubadour Bal au village

Déposée le 10 novembre 2006 par michel dutreve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Troubadour Bal au village »

Le déposant est michel dutreve domicilié(e) 0 les rotisses,38150 BOUGE-CHAMBALUD - 38150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel dutreve domicilié(e) 0 les rotisses,38150 BOUGE-CHAMBALUD - 38150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Troubadour Bal au village est expirée depuis le 10 novembre 2016.


michel dutreve - 0 les rotisses,38150 BOUGE-CHAMBALUD - 38150 - France


michel dutreve - 0 les rotisses,38150 BOUGE-CHAMBALUD - 38150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.