Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRESSOT
MICHEL DUROURE

Numéro de dépôt :
97681541
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque DOMAINE BRESSOT

Déposée le 2 juin 1997 par MICHEL DUROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE BRESSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est MICHEL DUROURE, domicilié(e) DAVAYE, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R MATHELIN ET FILS REGIS MATHELIN - France.

La marque DOMAINE BRESSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRESSOT est expirée depuis le 2 juin 2007.


MICHEL DUROURE - DAVAYE, 71960 PIERRECLOS - France


R MATHELIN ET FILS REGIS MATHELIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE BRESSOT"