Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-RENOVATION
Michel DUPUY

Numéro de dépôt :
3619770
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIO-RENOVATION de Michel DUPUY

Présentation de la marque BIO-RENOVATION

Déposée le 24 décembre 2008 par Michel DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-RENOVATION »

Le déposant est Michel DUPUY domicilié(e) 41 rue Yves Montand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DUPUY domicilié(e) 41 rue Yves Montand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Michel DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : BIO-ISOLATION


Michel DUPUY - 41 rue Yves Montand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Michel DUPUY - 41 rue Yves Montand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516119 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.