Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-ISOLATION
Michel dupuy

Numéro de dépôt :
3619888
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIO-ISOLATION de Michel dupuy

Présentation de la marque BIO-ISOLATION

Déposée le 24 décembre 2008 par Michel dupuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-ISOLATION »

Le déposant est Michel dupuy domicilié(e) 41 rue YvesMontand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel dupuy domicilié(e) 41 rue YvesMontand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Michel dupuy a également déposé les autres marques suivantes : BIO-RENOVATION


Michel dupuy - 41 rue YvesMontand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Michel dupuy - 41 rue YvesMontand,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516120 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.