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Marques déposées par monsieur Michel DUPONT
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Monsieur Michel DUPONT, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1434073
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1997
S de Michel DUPONT

Présentation de la marque S

Déposée le 2 novembre 1987 par monsieur Michel DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DUPONT domicilié(e) 8 bis, rue Jean-Philippe Rameau, 63000 CLERMONT FERRAND (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 2 novembre 1997.

Michel DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : Mlle Adèle magazine féminin , AIX PROVENCE AVIATION , Nantes auto moto , Nantes Football , Vert Foot , Sac d'occasion , Rennes Auto Moto , Brest Foot , SUN AERO , Le journal du derby


Monsieur Michel DUPONT, de nationalité franÇaise - 8 bis, rue Jean-Philippe Rameau, 63000 CLERMONT FERRAND (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

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