Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DU FOREZ
Monsieur Michel DUPERRAY

Numéro de dépôt :
96618789
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque LE MAS DU FOREZ

Déposée le 28 mars 1996 par monsieur Michel DUPERRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est monsieur Michel DUPERRAY domicilié(e) 16 rue de la Loire, 42110 MONTROND LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques DEYGAT Avocat - France.

La marque LE MAS DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DU FOREZ est expirée depuis le 28 mars 2006.

Michel DUPERRAY a également déposé les autres marques suivantes : CACTUS BLEU


Monsieur Michel DUPERRAY - 16 rue de la Loire, 42110 MONTROND LES BAINS - France


Jean-Jacques DEYGAT Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices . Huiles et graisses industrielles; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles et matières éclairantes ; bougies, mèches. . Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.