Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACTUS BLEU
Monsieur Michel DUPERRAY

Numéro de dépôt :
92436244
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque CACTUS BLEU

Déposée le 29 septembre 1992 par monsieur Michel DUPERRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACTUS BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est monsieur Michel DUPERRAY domicilié(e) 16 rue de la Loire, 42110 MONTROND LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques DEYGAT Avocat en Droit des Sociétés - France.

La marque CACTUS BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACTUS BLEU est expirée depuis le 29 septembre 2002.

Michel DUPERRAY a également déposé les autres marques suivantes : LE MAS DU FOREZ


Monsieur Michel DUPERRAY - 16 rue de la Loire, 42110 MONTROND LES BAINS - France


Jean-Jacques DEYGAT Avocat en Droit des Sociétés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table . Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.