Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE DEMAY-LESIEUR G. D. L.
Monsieur Michel DUHOUX

Numéro de dépôt :
1423826
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1997

Présentation de la marque GROUPE DEMAY-LESIEUR G. D. L.

Déposée le 20 août 1987 par monsieur Michel DUHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DEMAY-LESIEUR G. D. L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DUHOUX domicilié(e) 176, rue Join Lambert, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque GROUPE DEMAY-LESIEUR G. D. L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Michel DUHOUX a également déposé les autres marques suivantes : GDL GROUPE DEMAY LESIEUR


Monsieur Michel DUHOUX - 176, rue Join Lambert, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°27441 - Publication au BOPI 1988-05

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;composants pour ces machines notamment composants de transmission mécanique, hydraulique et pneumatique, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.