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Marques déposées par MICHEL DUGUET
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EN PLAINE BEAUCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EN PLAINE BEAUCE
MICHEL DUGUET

Numéro de dépôt :
3693425
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
EN PLAINE BEAUCE de MICHEL DUGUET

Présentation de la marque EN PLAINE BEAUCE

Déposée le 23 novembre 2009 par MICHEL DUGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN PLAINE BEAUCE »

Le déposant est MICHEL DUGUET domicilié(e) CLOS SAINT LAURENT 22, QUAI SAINT LAURENT - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DUGUET domicilié(e) CLOS SAINT LAURENT 22, QUAI SAINT LAURENT - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN PLAINE BEAUCE est expirée depuis le 23 novembre 2019.


MICHEL DUGUET - CLOS SAINT LAURENT 22, QUAI SAINT LAURENT - 45000 - ORLEANS - France


MICHEL DUGUET - CLOS SAINT LAURENT 22, QUAI SAINT LAURENT - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Services d'édition. • calendriers annuels. • journal trimestriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.