Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COTAS CARCOS
Numéro de dépôt :
1053581
Date de dépôt :
15/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU COTAS CARCOS
Déposée le 15 juin 1978 par Michel DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU COTAS CARCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COTAS CARCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU COTAS CARCOS est expirée depuis le 15 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002