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Marques déposées par monsieur Michel DUBOIS
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RESEAU 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU 17
Monsieur Michel DUBOIS

Numéro de dépôt :
1627540
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque RESEAU 17

Déposée le 30 octobre 1990 par monsieur Michel DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « RESEAU 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DUBOIS domicilié(e) 122 rue Paul Genain, 45160 OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick CHEILLETZ-MAIGNAN - France.

La marque RESEAU 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU 17 est expirée depuis le 30 octobre 2000.

Michel DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P. , LITHOLOR , CARTISABELLE , LITHOCARD , HARMONIE MAJEURE


Monsieur Michel DUBOIS - 122 rue Paul Genain, 45160 OLIVET - France


Madame Annick CHEILLETZ-MAIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183856 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182241 - Publication au BOPI 1995-02-23

- Papier et articles en papier, carton et article en carton: imprimés, journaux et périodiques;papeterie, matières adhésives, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cartes de visite, cartes commerciales, tous faire-part papier, carton ou en matière plastique. - Publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).