Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARMONIE MAJEURE
M. MICHEL DUBOIS

Numéro de dépôt :
4192254
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
HARMONIE MAJEURE de MICHEL DUBOIS

Présentation de la marque HARMONIE MAJEURE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par monsieur MICHEL DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARMONIE MAJEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur MICHEL DUBOIS domicilié(e) 224 AVE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL DUBOIS domicilié(e) 224 AVE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque HARMONIE MAJEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE MAJEURE arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.


M. MICHEL DUBOIS - 224 AVE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France


M. MICHEL DUBOIS - 224 AVE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vins d'appellation d'origine protégée.