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Marques déposées par MICHEL DUBEZY
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NEODEAL COMMERCIALISATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEODEAL COMMERCIALISATIONS
MICHEL DUBEZY

Numéro de dépôt :
93497081
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque NEODEAL COMMERCIALISATIONS

Déposée le 15 décembre 1993 par MICHEL DUBEZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEODEAL COMMERCIALISATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est MICHEL DUBEZY, domicilié(e) 3, rue des PROUVAIRES, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERT COMPTABLE Monsieur BERNARD MAITRE - France.

La marque NEODEAL COMMERCIALISATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEODEAL COMMERCIALISATIONS est expirée depuis le 15 décembre 2003.

MICHEL DUBEZY a également déposé les autres marques suivantes : LIBERO MODULES POUR CHAUFFAGE ENVIRONNANT


MICHEL DUBEZY - 3, rue des PROUVAIRES, 75001 PARIS - France


EXPERT COMPTABLE Monsieur BERNARD MAITRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Appareils électriques Appareils de chauffage Matériaux de construction non métalliques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.