Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE "LE PETIT CHENE"
Numéro de dépôt :
1175988
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE "LE PETIT CHENE"
Déposée le 15 janvier 1981 par monsieur Michel du MAZEL à ROMANECHE THORINS 71720 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE "LE PETIT CHENE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE "LE PETIT CHENE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE "LE PETIT CHENE" est expirée depuis le 15 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01