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Marques déposées par monsieur Michel DROUART
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La Vallée Ensoleillée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vallée Ensoleillée
M. Michel DROUART

Numéro de dépôt :
3888215
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
La Vallée Ensoleillée de Michel DROUART

Présentation de la marque La Vallée Ensoleillée

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur Michel DROUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Vallée Ensoleillée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Michel DROUART domicilié(e) 8 rue des Lilas - 51220 - BRIMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel DROUART domicilié(e) 8 rue des Lilas - 51220 - BRIMONT - France.

La marque La Vallée Ensoleillée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vallée Ensoleillée est expirée depuis le 12 janvier 2022.

Michel DROUART a également déposé les autres marques suivantes : CIEL BLEU LOUIS


M. Michel DROUART - 8 rue des Lilas - 51220 - BRIMONT - France


M. Michel DROUART - 8 rue des Lilas - 51220 - BRIMONT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 30 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605733 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.