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Marques déposées par Michel Dr FREY
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DNSMA Diplôme National Supérieur de Médecine Acupuncturale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DNSMA Diplôme National Supérieur de Médecine Acupuncturale
Michel Dr FREY, Agissant pour le compte de la société "CSNAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683667
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DNSMA Diplôme National Supérieur de Médecine Acupuncturale de Michel Dr FREY

Présentation de la marque DNSMA Diplôme National Supérieur de Médecine Acupuncturale

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2009 par Michel Dr FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DNSMA Diplôme National Supérieur de Médecine Acupuncturale »

Le déposant est Michel Dr FREY, Agissant pour le compte de la société "CSNAT" en cours de formation domicilié(e) 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Dr FREY domicilié(e) 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Dr FREY a également déposé les autres marques suivantes : DNSAT Diplôme national Supérieur de l'Acupuncture Traditionnelle


Michel Dr FREY, Agissant pour le compte de la société "CSNAT" en cours de formation - 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France


Michel Dr FREY - 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542841 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.