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Marques déposées par monsieur Michel DOURSOUX
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DOURSOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOURSOUX
M. Michel DOURSOUX

Numéro de dépôt :
4028403
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
DOURSOUX de Michel DOURSOUX

Présentation de la marque DOURSOUX

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par monsieur Michel DOURSOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOURSOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Michel DOURSOUX domicilié(e) 50 Avenue de Condé - 94100 - SAINT-MAURE-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel DOURSOUX domicilié(e) 50 Avenue de Condé - 94100 - SAINT-MAURE-DES-FOSSES - France.

La marque DOURSOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 37 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOURSOUX est expirée depuis le 27 août 2023.


M. Michel DOURSOUX - 50 Avenue de Condé - 94100 - SAINT-MAURE-DES-FOSSES - France


M. Michel DOURSOUX - 50 Avenue de Condé - 94100 - SAINT-MAURE-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 17 juin 2015 - Concession de licence n°650346 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ;

Publication de livres ; location de décors de spectacles ;

Location de vêtements.