Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VANEO import
Michel DORNON

Numéro de dépôt :
3613241
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VANEO import de Michel DORNON

Présentation de la marque VANEO import

Déposée le 24 novembre 2008 par Michel DORNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANEO import »

Le déposant est Michel DORNON domicilié(e) 1 bis Jean Despujols,33770 SALLES - 33770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DORNON domicilié(e) 1 bis Jean Despujols,33770 SALLES - 33770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel DORNON a également déposé les autres marques suivantes : MAND'AUTO MAND-AUTO , VANEO MANDATAIRE AUTOMOBILE , AUTOS DU MONDE MANDATAIRE AUTOMOBILE NEUF ET OCCASION , EDEN CAR MANDATAIRE AUTO


Michel DORNON - 1 bis Jean Despujols,33770 SALLES - 33770 - France


Michel DORNON - 1 bis Jean Despujols,33770 SALLES - 33770 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506325 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.