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Marques déposées par monsieur Michel DORNEAU
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DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée
Monsieur Michel DORNEAU

Numéro de dépôt :
1481790
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/07/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 1 juillet 1988 par monsieur Michel DORNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DORNEAU domicilié(e) 33126 FRONSAC. - France.

La marque DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 1 juillet 1998.

Michel DORNEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SOURD , DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX , CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU ROULLET , CHATEAU ROULLET Appellation Canon Fronsac Contrôlée , CHATEAU LA CROIX Appellation Côtes Fronsac Contrôlée , CHATEAU PONTUS , DOMAINE DU VIGNEAU


Monsieur Michel DORNEAU - 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU VIGNEAU