Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIGNEAU
Monsieur Michel DORNEAU

Numéro de dépôt :
1085260
Date de dépôt :
07/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU VIGNEAU

Déposée le 7 juin 1978 par monsieur Michel DORNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DU VIGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DORNEAU domicilié(e) 33 126 - FRONSAC - France.

La marque DOMAINE DU VIGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU VIGNEAU est expirée depuis le 7 juin 1988.

Michel DORNEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SOURD , DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX , CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU ROULLET , CHATEAU ROULLET Appellation Canon Fronsac Contrôlée , DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX Appellation Côtes Fronsac Contrôlée , CHATEAU PONTUS


Monsieur Michel DORNEAU - 33 126 - FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

VINS