Déposée le 16 janvier 2003 par monsieur MICHEL DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est monsieur MICHEL DOMINIQUE domicilié(e) 10 RUE DES JEUNEURS,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'AVIATEUR ENSEIGNE LE CAFÉ domicilié(e) 62 RUE TIQUETONNE,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque LE CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFÉ est expirée depuis le 16 janvier 2013.
MR MICHEL DOMINIQUE - 10 RUE DES JEUNEURS,75002 PARIS - 75002 - France
SARL L'AVIATEUR ENSEIGNE LE CAFÉ - 62 RUE TIQUETONNE,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Appareils d'enregistrement et de reproduction du son ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques Location d'enregistrement sonore Appareils d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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