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Marques déposées par monsieur MICHEL Dominique
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FORMA-CREPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMA-CREPE
Mr MICHEL Dominique

Numéro de dépôt :
1723423
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
13/12/2001
FORMA-CREPE de MICHEL Dominique

Présentation de la marque FORMA-CREPE

Déposée le 13 décembre 1991 par monsieur MICHEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « FORMA-CREPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHEL Dominique domicilié(e) 44 rue Saint-Jacques, 43000 LE PUY EN VELAY - France.

La marque FORMA-CREPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

MICHEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FORMA PIZZ' , PIZZAMI , LE CAFÉ


Mr MICHEL Dominique - 44 rue Saint-Jacques, 43000 LE PUY EN VELAY - France


Inscription le 7 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170085 - Publication au BOPI 1994-03-07

Services de restauration rapide et, stages de formation de crêpier

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.