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Marques déposées par MICHEL DOCHE
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La Citadine
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Citadine
MICHEL DOCHE

Numéro de dépôt :
3573601
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/05/2018
La Citadine de MICHEL DOCHE

Présentation de la marque La Citadine

Déposée le 5 mai 2008 par MICHEL DOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Citadine »

Le déposant est MICHEL DOCHE domicilié(e) 6 IMPASSE MUSSET,64300 ORTHEZ - 64300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DOCHE domicilié(e) 6 IMPASSE MUSSET,64300 ORTHEZ - 64300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Citadine est expirée depuis le 5 mai 2018.

MICHEL DOCHE a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE CADO , en Rouge & Blanc , LE PETIT BEARNAIS LE MAGAZINE QUI DONNE LE SOURIRE A VOS ENVIES


MICHEL DOCHE - 6 IMPASSE MUSSET,64300 ORTHEZ - 64300 - France


MICHEL DOCHE - 6 IMPASSE MUSSET,64300 ORTHEZ - 64300 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492784 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Bureaux de placement.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo.