Marque expirée - Marque en non vigueur

Editions du phénomène
Michel Diviné

Numéro de dépôt :
3415097
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
Editions du phénomène de Michel Diviné

Présentation de la marque Editions du phénomène

Déposée le 6 mars 2006 par Michel Diviné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Editions du phénomène »

Le déposant est Michel Diviné domicilié(e) 17 allée du parc de la bièvre,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Diviné domicilié(e) 17 allée du parc de la bièvre,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions du phénomène est expirée depuis le 6 mars 2016.


Michel Diviné - 17 allée du parc de la bièvre,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France


Michel Diviné - 17 allée du parc de la bièvre,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.