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Marques déposées par monsieur MICHEL DEVY
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Mon Assiette Ma Boisson
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon Assiette Ma Boisson
Monsieur MICHEL DEVY
Madame SYLVIE DEVY

Numéro de dépôt :
4591131
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mon Assiette Ma Boisson de MICHEL DEVY

Présentation de la marque Mon Assiette Ma Boisson

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur MICHEL DEVY et madame SYLVIE DEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Assiette Ma Boisson »

Les déposants sont monsieur MICHEL DEVY domicilié(e) LA JUNIERE N° 1 - 49600 - BEAUPREAU - France et madame SYLVIE DEVY domicilié(e) LA JUNIERE N° 1 - 49600 - BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL DEVY domicilié(e) LA JUNIERE N° 1 - 49600 - BEAUPREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur MICHEL DEVY - LA JUNIERE N° 1 - 49600 - BEAUPREAU - France

Madame SYLVIE DEVY - LA JUNIERE N° 1 - 49600 - BEAUPREAU - France


Monsieur MICHEL DEVY - LA JUNIERE N° 1 - 49600 - BEAUPREAU - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet total n°795058 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

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