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Marques déposées par monsieur Michel DEVILLE
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KAIMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAIMAN
Monsieur Michel DEVILLE

Numéro de dépôt :
92446492
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque KAIMAN

Déposée le 11 décembre 1992 par monsieur Michel DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est monsieur Michel DEVILLE domicilié(e) 370, avenue des Saules, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.

La marque KAIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAIMAN est expirée depuis le 11 décembre 2002.

Michel DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUETTEUR , KANOE , COUVRETTE


Monsieur Michel DEVILLE - 370, avenue des Saules, 06400 CANNES - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France


Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266304 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 15 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176256 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 18 avril 1996 - Concession de licence n°200428 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 2 octobre 1995 - SAISIE NOTIFIEE n°190056 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187185 - Publication au BOPI 1995-07-04

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Cotonnades, couvertures de lit, dessus-de-lit (couvre-lits), édredons, couettes de lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), enveloppes de matelas, draps, taies d'oreiller, housses pour traversins, linge de maison, gants de toilette, linge de bains (à l'exception de l'habillement), draps de bains, serviettes de toilette, linge de table, tissus d'ameublement, rideaux en matière textile, tentures murales en matière textile