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Marques déposées par monsieur Michel DEVILLE
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COUVRETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUVRETTE
Monsieur Michel DEVILLE

Numéro de dépôt :
93458701
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque COUVRETTE

Déposée le 4 mars 1993 par monsieur Michel DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUVRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est monsieur Michel DEVILLE domicilié(e) 370, avenue des Saules, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.

La marque COUVRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVRETTE est expirée depuis le 4 mars 2003.

Michel DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUETTEUR , KAIMAN , KANOE


Monsieur Michel DEVILLE - 370, avenue des Saules, 06250 MOUGINS - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Cotonnades, dessus-de-lits, édredons, couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), enveloppes de matelas, draps, housses de couettes, taies d'oreiller, linge de maison, gants de toilette, linge de bains (à l'exception de l'habillement), draps de bains, serviettes de toilette, linge de table