Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORBERT
Monsieur Michel DEVAUX, de nationalité française, 18, rue La Fontaine, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1258953
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1993
NORBERT de Michel DEVAUX

Présentation de la marque NORBERT

Déposée le 23 décembre 1983 par monsieur Michel DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DEVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque NORBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Michel DEVAUX, de nationalité française, 18, rue La Fontaine, 75016 PARIS. - France


ROBERT BLOCH - France


Inscription - Transmission de propriété n°16402 - Publication au BOPI 1984-24

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, albums;dessins, motifs de décoration, images;modèles de dessin, portraits;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.