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Marques déposées par Michel DESPRETZ
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LA MARGUERITE DE COURTOISIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MARGUERITE DE COURTOISIE
Michel DESPRETZ

Numéro de dépôt :
3624882
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
LA MARGUERITE DE COURTOISIE de Michel DESPRETZ

Présentation de la marque LA MARGUERITE DE COURTOISIE

Déposée le 26 janvier 2009 par Michel DESPRETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARGUERITE DE COURTOISIE »

Le déposant est Michel DESPRETZ domicilié(e) 114 Impasse Paris-Savoie - 74330 - POISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DESPRETZ domicilié(e) 114 Impasse Paris-Savoie - 74330 - POISY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARGUERITE DE COURTOISIE est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Michel DESPRETZ - 114 Impasse Paris-Savoie - 74330 - POISY - France


Michel DESPRETZ - 114 Impasse Paris-Savoie - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.