Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PIOCHAUD appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Monsieur Michel DESPAGNE, ST LAURENT DES COMBES, 33330 ST EMILION

Numéro de dépôt :
1270050
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/11/1993

Présentation de la marque CHATEAU PIOCHAUD appellation Montagne St Emilion Contrôlée

Déposée le 15 novembre 1983 par monsieur Michel DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PIOCHAUD appellation Montagne St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DESPAGNE - France.

La marque CHATEAU PIOCHAUD appellation Montagne St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PIOCHAUD appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 15 novembre 1993.

Michel DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIOCHAUD


Monsieur Michel DESPAGNE, ST LAURENT DES COMBES, 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Piochaud".