Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTIONOR
Monsieur Michel DESCAMD

Numéro de dépôt :
1498735
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1998

Présentation de la marque GESTIONOR

Déposée le 27 avril 1988 par monsieur Michel DESCAMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESTIONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DESCAMD domicilié(e) 6, rue Jean Roisin, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque GESTIONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTIONOR est expirée depuis le 27 avril 1998.


Monsieur Michel DESCAMD - 6, rue Jean Roisin, 59000 LILLE. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

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