Déposée le 22 décembre 1992 par monsieur Michel DERUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICHEL DERUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est monsieur Michel DERUELLE domicilié(e) 1 Avenue Adolphe Max, 69005 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.
La marque MICHEL DERUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DERUELLE est expirée depuis le 22 décembre 2002.
Monsieur Michel DERUELLE - 1 Avenue Adolphe Max, 69005 LYON - France
SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Savons, parfumeries, produits de beauté, cosmétiques.Produits d'hygiène pour les soins de la peau, pour les soins de beauté et pour l'esthétique corporelle.Appareils pour le démaquillage non électriques; ustensiles cosmétiques, nécessaires et ustensiles de toilette pour le maquillage, brosses de toilette, brosses à sourcils, brosses à ongles, démêloirs, peignes et étuis pour peignes, éponges de toilette, houppes à poudrer, poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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