Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par monsieur Michel DEPEYROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est monsieur Michel DEPEYROT domicilié(e) 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dolphin Integration, Mlle Claire Genevey domicilié(e) 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France.
La marque SMASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMASH est expirée depuis le 17 mai 2023.
Michel DEPEYROT a également déposé les autres marques suivantes : DOLPHIN INTEGRATION
M. Michel DEPEYROT - 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France
Dolphin Integration, Mlle Claire Genevey - 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 27 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734519 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de conception d'art graphique.
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