Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMASH
M. Michel DEPEYROT

Numéro de dépôt :
4005504
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
SMASH de Michel DEPEYROT

Présentation de la marque SMASH

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par monsieur Michel DEPEYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Michel DEPEYROT domicilié(e) 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dolphin Integration, Mlle Claire Genevey domicilié(e) 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France.

La marque SMASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMASH est expirée depuis le 17 mai 2023.

Michel DEPEYROT a également déposé les autres marques suivantes : DOLPHIN INTEGRATION


M. Michel DEPEYROT - 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France


Dolphin Integration, Mlle Claire Genevey - 39 avenue du Granier, Inovallée - 38240 - Meylan - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 27 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734519 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de conception d'art graphique.