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Marques déposées par MICHEL Denis
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MICHEL DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DIFFUSION
MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1508671
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque MICHEL DIFFUSION

Déposée le 13 janvier 1989 par MICHEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise) domicilié(e) Zone industrielle, Avenue de l'Industrie, 34340 MARSEILLAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque MICHEL DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DIFFUSION est expirée depuis le 13 janvier 1999.

MICHEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : MD , DELTAMER , DENIS MICHEL , EMD L'UNIVERSEL


MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise) - Zone industrielle, Avenue de l'Industrie, 34340 MARSEILLAN. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Echafaudages métalliques tubulaires, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, grues, machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture et la pisciculture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.