Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MD
MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1509294
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999
MD de MICHEL Denis

Présentation de la marque MD

Déposée le 18 janvier 1989 par MICHEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise) domicilié(e) Zone industrielle, Avenue de l'Industrie, 34340 MARSEILLAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque MD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD est expirée depuis le 18 janvier 1999.

MICHEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL DIFFUSION , DELTAMER , DENIS MICHEL , EMD L'UNIVERSEL


MICHEL Denis, Paul (de nationalité franÇaise) - Zone industrielle, Avenue de l'Industrie, 34340 MARSEILLAN. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Echafaudages métalliques tubulaires, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, grues. Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture et la pisciculture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.